Monsieur Le Président,
Suite aux récentes suspensions qui frappent l’entraîneur et le gardien de l’ASG, je me permets de solliciter officiellement un réexamen des sanctions récemment infligées à cette association au regard des principes fondamentaux qui encadrent toute procédure disciplinaire dans le domaine sportif.
En premier lieu, il apparaît que la sévérité des sanctions prononcées semble générer un déséquilibre manifeste au regard des faits reprochés ainsi que des circonstances dans lesquelles ils se sont déroulés. Le principe de proportionnalité impose que toute mesure disciplinaire soit strictement adaptée à la nature, à la gravité et au contexte des faits considérés.
À cet égard, plusieurs éléments plaident pour une réévaluation :
- l’absence de caractère intentionnel ou organisé dans la survenue des faits,
- le comportement globalement exemplaire de l’association lors des précédentes saisons,
- l’engagement immédiat de l’ASG dans des actions internes de prévention, de rappel des règles et de responsabilisation de ses encadrants et licenciés.
En second lieu, le droit disciplinaire sportif impose également de tenir compte de l’impact concret et collectif de la sanction, en particulier lorsqu’elle touche des joueurs, éducateurs et jeunes licenciés qui ne sont en rien responsables des faits en cause.
Une mesure dont les effets s’avèrent disproportionnés sur la formation des jeunes, la continuité de la saison sportive ou la stabilité de l’association mériterait un réexamen attentif afin de respecter le principe d’équité.
Par ailleurs, l’ASG occupe un rôle essentiel et reconnu dans l’animation sportive et dans la promotion des valeurs de citoyenneté et de fair-play au sein du territoire. Cette contribution durable doit être intégrée dans l’appréciation globale du dossier, conformément à la pratique constante des instances disciplinaires consistant à pondérer la sanction au regard des efforts et du comportement général du groupement sportif.
Au regard de ces éléments, et sans remettre en cause la nécessité d’un cadre disciplinaire ferme et cohérent, je sollicite qu’un réexamen soit entrepris, ouvrant la voie à une réduction des sanctions initialement prononcées afin que l’AS Gosier soit en mesure de défendre ses chances dans les meilleures conditions pour représenter dignement notre Ville et la Guadeloupe lors de cette rencontre cruciale de Coupe de France.
Mon Cabinet se tient à votre disposition pour toutes informations complémentaires.
Je vous prie de croire, Monsieur Le Président, en l’assurance de ma parfaite considération.
Michel HOTIN,
Le Maire
